L'association Les P'tites Souris
Voici les statuts de l'association
ARTICLE 1
Objet:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : LES P’TITES SOURIS
ARTICLE 2
Cette association à pour but de promouvoir le maternage naturel, faire connaître et découvrir les différents concepts de couches lavables et d’organiser des ateliers aidant au maternage naturel (portage en écharpe, couches lavables, cuisine bio…)
ARTICLE 3
Siège social : 605 rue du confluent 60400 Pont l’Evêque
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
2) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'association, il faut avoir versé la cotisation annuelle et voir sa fiche candidature acceptée par le président de l’association.
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de 5 euros chaque année.
ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation.
ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations
Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, etc...
De dons en nature, du résultats de ventes internes ou externes lors de manifestations.
ARTICLE 9
Le bureau composé de :
1º Un Président
2º Un vice-président
ARTICLE 10
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le président. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.
PECHON Edwige – Présidente DACHEUX Olivier – Vice président
Objet:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : LES P’TITES SOURIS
ARTICLE 2
Cette association à pour but de promouvoir le maternage naturel, faire connaître et découvrir les différents concepts de couches lavables et d’organiser des ateliers aidant au maternage naturel (portage en écharpe, couches lavables, cuisine bio…)
ARTICLE 3
Siège social : 605 rue du confluent 60400 Pont l’Evêque
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
2) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'association, il faut avoir versé la cotisation annuelle et voir sa fiche candidature acceptée par le président de l’association.
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalé à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de 5 euros chaque année.
ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation.
ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations
Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, etc...
De dons en nature, du résultats de ventes internes ou externes lors de manifestations.
ARTICLE 9
Le bureau composé de :
1º Un Président
2º Un vice-président
ARTICLE 10
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le président. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.
PECHON Edwige – Présidente DACHEUX Olivier – Vice président